Avant de profiter de votre piscine privée, il y a des normes à connaître vis-à-vis de son installation et des équipements à avoir. En effet, il existe 11 normes différentes sur la conception de la piscine, les accessoires et la sécurité. Mais, en plus de ces normes, il faut également prendre en compte la réglementation sur les distances légales à respecter entre la piscine, les voisins et la voie publique.
Dans cet article, notre expert Bel’O Piscine vous explique tout ce qu’il faut savoir sur les différentes normes à respecter lorsque vous souhaitez une piscine chez vous.
Normes sur la conception de la piscine
La norme AC P90-322 sur le terrassement
Lors du terrassement de votre piscine, il y a des règles à respecter :
- Le terrassement doit être effectué sur des dimensions supérieures à la surface de la piscine. Les écarts qui permettent d’accueillir les accessoires varient entre 10 et 50 cm selon la piscine, avec 5 à 15 cm de profondeur de plus par rapport au point zéro.
- L’excavation doit être plus grande pour les sols fragiles.
- Si le sol présente une forte capacité d’infiltration, il faut prévoir un système de drainage.
- Il faut consolider la fondation pour que la construction reste stable.
- Il faut prévoir une zone de dépôt qui puisse recevoir les terres déblayées.
La norme AC P90-325 sur le réseau hydraulique
Cette norme indique les règles de mise en œuvre du réseau hydraulique et ces équipements.
Voir plus d’informations sur la norme AC P90-325
Normes sur les accessoires de piscine
La norme NF T54-802 sur les liner et membranes PVC armé
Cette norme donne un guide sur la pose, le remplacement et l’entretien des liners et membranes PVC armé.
Voir plus d’informations sur la norme NF T54-802
La norme AC P90-323 sur les margelles et plages de piscine
Cette norme définit les principes constructifs relatifs aux plages et margelles.
Voir plus d’informations sur la norme AC P90-323
La norme NF P90-326 sur les pièces à sceller
Cette norme indique les bons emplacements des différentes pièces à sceller du bassin :
- Le skimmer : doit être équipé d’un couvercle de sécurité, d’un calage PVC de diamètre 53, d’un raccord, d’une fouille et d’un surverse de diamètre 50.
- Les buses de refoulement : doivent disposer d’une fouille, d’un raccordement 2’’ mâle ou de diamètre 50 à coller au raccordement femelle. Elles doivent aussi être positionnées entre 350 et 500 mm du haut de la piscine
- La prise balai : doit disposer d’une fouille et d’un raccordement 2’’ mâle ou de diamètre 50 à coller au raccordement femelle. Elle doit aussi être positionnée au milieu d’un des grands côtés de la piscine, à 200 mm du haut du bassin.
- La bonde de fond : elle doit disposer d’un raccordement femelle 2’’ ou d’un raccordement à coller de diamètres 50 ou 63 et d’un calage PVC de diamètre 50. De plus, elle s’installe au même niveau que le haut du radier, à 300 mm minimum de la paroi.
- L’éclairage : doit être équipé d’un boîtier de raccordement avec une alimentation de 12V, et la longueur du câble doit être suffisante pour changer l’ampoule hors de l’eau. Il doit être positionné à 450 à 500 mm du haut de la piscine,
Réglementation sur la sécurité autour de la piscine
Depuis 2004, il est obligatoire d’avoir un système anti-noyade pour sa piscine. La loi propose donc le choix entre 4 normes à respecter :
La norme NF P90-306 sur les barrières pour piscine
Cette norme impose que la barrière ait une hauteur de 1,22 mètres minimum. La garde au sol doit être inférieure à 25 mm et l’espace entre les barreaux doit être de 45 à 102 mm.
De plus, la barrière doit être installée à minimum 1 mètre de la piscine et à plus de 1,10 mètres de tout support. La structure de la barrière doit être fixée par des vis sur un sol dur ou une dalle en béton.
Enfin, pour la protection de l’enfant, il ne doit pas réussir à l’ouvrir et elle doit pouvoir résister à des chocs équivalents à 50 kg minimum.
La norme NF P90-307 sur les alarmes de piscine
Cette norme met en évidence les caractéristiques d’une alarme de sécurité valide.
Lorsque celle-ci se déclenche, elle doit s’entendre de l’intérieur de la maison et ne pas pouvoir être désactivée par un enfant. De plus, elle doit se réactiver automatiquement après chaque baignade et fonctionner en continu dans une température allant de 70° à -25°. Aussi, l’alarme de piscine doit présenter un voyant lorsqu’elle ne fonctionne plus.
La norme NF P90-308 sur les couvertures et volets de piscine
Cette norme distingue les couvertures et les volets roulants de piscine.
Les couvertures doivent supporter 100 kg et les points d’ancrage un choc de 50 kg. De plus, elles doivent éviter l’intrusion d’un enfant de moins de 5 ans, elles ne doivent pas provoquer de blessures.
Quant au volet électrique de piscine, leur dispositif de fonctionnement ne doit pas être accessible pour les enfants. De plus, le bouton de commande doit se situer à plus d’1,25 mètre du sol et le boîtier de commande à proximité du bassin. Aussi, vous devez obtenir un certificat de conformité du professionnel qui a installé le volet.
La norme NF P90-309 sur les abris de piscine
Cette norme implique qu’un enfant ne doit pas pouvoir enjamber, escalader ou atteindre l’entrée de l’abri. De plus, la structure doit pouvoir résister à un vent de 120 km/h et un poids de neige de 60 kg/m².
Distances légales à respecter …
Il existe des articles de loi relatifs définis dans le Plan national d’urbanisme (PNU) applicable sur tout le territoire français. Mais, la plupart des communes possèdent leur propre Plan Local d’uUbanisme (PLU) ou Plan d’Occupation des Sols (POS). Ce sont eux, le cas échéant, qui prévalent. Il est donc impératif de se rendre aux services techniques de sa commune pour le consulter avant d’entamer toute démarche. Au risque, sinon, de voir sa demande d’autorisation de travaux ou de permis de construire refusée.
… entre la piscine et les voisins :
Selon l’article R.11.19 du Code de l’Urbanisme défini dans le Plan national d’urbanisme (PNU), la distance légale minimum à respecter entre la clôture du voisin et le bord de votre piscine doit être de 3 mètres.
Néanmoins, de nombreuses collectivités possèdent leur propre Plan Local d’Urbanisme (PLU), définissant des règles plus ou moins strictes, selon le cadastre. En effet, la distance peut être plus ou moins longue selon le lieu de la résidence.
… entre la piscine et la voie publique :
Selon l’article R.111-6 du Code de l’Urbanisme, si vous êtes à proximité d’une autoroute, la distance minimum entre votre piscine et la voie devra être de 40 mètres. Si vous êtes à proximité d’une nationale ou d’une départementale, la distance est réduite à 25 mètres.
Ces dispositions ne sont valables que hors agglomération. En effet, Dans le cas du passage d’une route nationale ou départementale en cœur de ville, le règlement du PLU de la commune prévaut.
Maintenant, vous savez tout sur les normes à respecter lors de la construction de votre piscine.
Si vous souhaitez vous faire accompagner dans la construction de votre piscine, retrouvez vos experts Bel’O Piscine en magasin.
